Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PETIT BRIAT
GEORGES MANDRAFINA

Numéro de dépôt :
3876708
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
CHATEAU LE PETIT BRIAT de GEORGES MANDRAFINA

Présentation de la marque CHATEAU LE PETIT BRIAT

Déposée le 23 novembre 2011 par GEORGES MANDRAFINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE PETIT BRIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est GEORGES MANDRAFINA domicilié(e) 000 PRENTYGARDE - 24230 - VELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES MANDRAFINA domicilié(e) 000 PRENTYGARDE - 24230 - VELINES - France.

La marque CHATEAU LE PETIT BRIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PETIT BRIAT est expirée depuis le 23 novembre 2021.

GEORGES MANDRAFINA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PINCHOURLET , CHATEAU DE PRENTYGARDE


GEORGES MANDRAFINA - 000 PRENTYGARDE - 24230 - VELINES - France


GEORGES MANDRAFINA - 000 PRENTYGARDE - 24230 - VELINES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Vin d'appellation d'origine.